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Marques déposées par COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE L'AUBE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE L'AUBE

Numéro de dépôt :
1000670
Date de dépôt :
21/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 octobre 1976 par COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE L'AUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE L'AUBE domicilié(e) (société coopérative agricole), 1 ter, Rue Voltaire 10000 TROYES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000670.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 21 octobre 1986.

COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE L'AUBE a également déposé les autres marques suivantes : CADS COPESARTHE , COOPALI , COOPALI


COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE L'AUBE - (société coopérative agricole), 1 ter, Rue Voltaire 10000 TROYES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001

Substances alimentaires pour les animaux.